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Le sujet qu’il m’a été demandé de traiter aujourd’hui devant vous est extrêmement délicat aussi, ai-je pensé, pour vous présenter un travail, le plus complet possible, qu’il était bon de l’étudier en petit groupe. Je remercie donc ici, ceux qui ont bien voulu me donner leur appui. Toutefois, avant d’aller plus avant, je tiens à bien spécifier que ce travail et la discussion que le suivra n’engagent que ma seule responsabilité.
Le respect du Secret professionnel implique l’indépendance du Service Social, nous allons donc pouvoir aborder notre première question :
Y a-t-il un Secret professionnelle dans le Service Social ?
Juridiquement, non. Sauf un petit article enfoui sur Protection Maternité et Enfance.
Toutefois en théorie au moins, le principe du secret professionnel pour les assistantes sociales est tout à admis. Pourquoi cet accord tacite ? Quelles sont les conséquences qui en découlent ? Pour faire le tour de la question, nous allons examiner ensemble :
1° - Ce qui est un secret en général et qu’est un secret en particulier (nous constaterons que les assistantes sont sans contredit astreintes au Secret professionnel)
2° - Les difficultés que rencontre l’application stricte du respect de ce secret dans le Service Social
3° - Les conséquences pratiques qui découlent à la fois du respect du principe et des difficultés rencontrées.
1° - Ce qu’est un secret en général. Ce qu’est un secret en particulier.
Permettez-moi un peu d’étymologie en cela clarifie tellement la pensée :
Secret – secernere – séparer
Quelle dignité donc dans un secret ! Il s’agit d’une chose séparée, mise à part, réservée… réservée aux initiés peut-on dire.
Donc, « en soi toute situation, tout fait normalement recouvert d’un voile impénétrable est un secret ».
La confidence demeure sans conteste la propriété de celui qui l’a faite, plus cette confidence est intime et plus elle exige de respect.
La confidence peut être spontanée, mais elle peut être faite sous le sceau du Secret. La promesse elle qui sera implicite ou explicite pour une confidence nécessaire ou gratuite.
Un fait est certain : quelle que soit la nature de la chose confiée il n’y a pas (permettez-moi cette expression) de transfert de propriété.
Un secret professionnel est donc un secret qui peut revêtir tous les aspects que nous avons vu plus haut, mais dont la découverte ou la connaissance par révélation de l’intéressé est lié à l’exercice de la profession.
Il y a des activités professionnelles pour lesquelles la loi reconnait l’existence d’un secret, il y en a d’autres pour lesquelles sans que la loi ne conteste ce doit, aucun texte n’existe. C’est le cas du Service Social.
Toutefois, vous me le concèderez l’assistante sociale par l’exercice de sa profession ne découvre-t-elle pas des secrets ? Par la nécessité de l’enquête, par son amitié aussi (n’ayons pas peur de le dire) n’est-elle pas confidente ? Confidente à qui l’on s’ouvre par nécessité ou par confiance amicale.
Pour que l’assistante sociale (n’envisageons que son cas car c’est celui qui nous intéresse aujourd’hui) soit liée par le secret professionnel est-il nécessaire qu’elle permette de garder la confidence reçue ou le secret découvert ? Evidemment non (bien que parfois, pour des raisons psychologiques il soit bon de le faire).
« Le simple fait qu’une personne s’adresse à un professionnel pour un service rentrant dans le cadre de sa profession présuppose qu’il n’est besoin d’aucune parole pour clore les lèvres de celui qui est consulté » R.F. Walter De Cuinn, et même l’auteur cité ajoute cette réflexion qui non seulement est moralement (évidemment !) juste mais a en outre une résonnance pratique qu’on ne peut contester : « le secret professionnel lue même dans plusieurs cas où le secret naturel pourrait être révélé licitement car le bien commun serait en danger si on ne pouvait approcher les professionnels avec la plus entière confiance ».
2° - Si ces quelques considérations peuvent nous convaincre de l’existence et des exigences du secret professionnel pour le Service Social il nous est permis de nous demander si l’application stricte du Secret professionnel dans le Service Social ne rencontre pas de nombreuses difficultés ?
La première pierre d’achoppement semble venir du Service Social lui-même :
L’assistante sociale n’évolue jamais en vase clos. Il est très rare que le « cas » dont elle doit parfaitement posséder tous détails, puisse être résolu par elle seule ; la solution d’un problème dont elle devra posséder toutes les clés dépend essentiellement de la mise en marche de tout un clavier où, personnalités privées, œuvres, administrations, institutions ont leur place déterminée.
Plus sûrement encore, à l’intérieur de son service l’assistante sociale si elle est chef a recours à des collaboratrices pour la réalisation pratique du travail social ; si elle est « sur le tas » elle devra souvent en référer à ses supérieurs hiérarchiques.
Si les collègues auxquels l’assistante sociale en réfère (dans son propre service ou dans les services voisins) sont liées par le même secret professionnel la situation est simplement de tact et de sens des nuances pour saisir ce qui dans un cas déterminé mérite d’être révélé afin de permettre la solution du problème pour lequel le concours de cette collègue est exigé car (il me semble bon d’insister sur ce point en passant) il est professionnellement et socialement regrettable, personnellement je pense condamnable que des assistantes se confient mutuellement des faits connus de l’une d’entre elle et dont la divulgation n’est pas exigée par l’intérêt des « clients » du Service Social En effet, en l’occurrence, la confidence faite et reçue, est du domaine privé. Je suis convaincue qu’une famille ou une personne qui a fait une confidence inutile à la solution de son cas présent à une assistante sociale par amitié et confiance, sera heureuse de constater que la remplaçante de cette assistante l’ignore et se trouve dans l’obligation de poser des questions lui permettant de connaitre ce fait à un moment où sa divulgation devient nécessaire.
La deuxième difficulté git dans la situation juridique du Service Social au regard du respect du Secret professionnel. Il n’y a là rien de chimérique !
3° - A ces problèmes particuliers que pose le respect du secret professionnel en Service Social, nous pouvons indiquer des solutions qui du reste transparaissent parfois au cours du dernier paragraphe que nous venons d’étudier ensemble.
Puisqu’il y a un secret professionnel pour les assistantes sociales, qui doivent le respecter et que, par ailleurs certaines divulgations sont nécessaires nous pouvons conclure :
« Quand un client du Service Social donne des renseignements à une assistante sociale, il devrait être implicitement entendu que la chose est communiquée non seulement à l’assistante sociale, mais à l’œuvre sociale elle-même. Désormais l’assistante reçoit l’information du « client » avec accord mutuel explicite ou implicite, que la confidence sera en partie divulguée par un rapport, en consultant des supérieurs, en demandant de l’aide à d’autres œuvres… Il n’y a rien d’injuste dans une telle divulgation au sein de l’institution ; la nature même de ce procédé ne va pas à l’encontre de la notion du secret confié ; si on peut supposer que les choses confiées sont entre les mains de praticiens consciencieux ayant le sens professionnel et que les œuvres intéressées sont toutes les œuvres compétentes ». Vous sentez sûrement combien la valeur des professionnels s’impose (d’où la qualité du recrutement, valeur de la formation, défense du titre…) et non seulement la valeur des professionnels mais qu’il faut limiter au maximum la divulgation aux professionnels d’où la nécessité pour la profession d’avoir ses cadres, sa hiérarchie prise au sein de la profession.
Le respect du Secret professionnel est donc un principe que nous voulons garder intangible, d’une part parce qu’il est exigé par la confiance même qui nous et témoignée, d’autre part parce qu’il est garant d’un certain bien commun, celui de la confiance réservée à une catégorie de professionnels ayant une fonction sociale.
Et il semble que c’est ici même que nous trouvons le point de jonction entre la notion de Secret professionnel et celle de l’indépendance du Service Social.
Indépendance du service social
Aurons-nous été assez critiquées pour cette indépendance et … pour notre indépendance personnelle !
Eh ! bien oui c’est un fait non seulement le Service Social est indépendant, mais les assistantes le sont également. Avouons qu’elles ont à la fois tort et raison.
Leurs excuses :
Bienfaisance,
Paternalisme, etc.
La société évolue, le Service Social aussi (ces cours ne se font-ils pas sous le titre très général de crise de croissance du Service Social ?).
Quelle semble être l’évolution actuelle de notre profession dans ce domaine particulier de l’indépendance du Service Social ?
Dans le Service Social, il faut distinguer deux ordres d’activités différentes.
1° - Le Service Social proprement dit ou sa technique
2° - L’articulation du Service Social avec les différents rouages de la vie sociale. Sur ce dernier point, il est bien évident que nous ne revendiquons pas notre indépendance, nous souhaitons seulement que le Service Social ne soit jamais engagé sans l’accord des professionnels que nous sommes.
Par contre, pour ce qui est du Service Social proprement dit, nous savons parfaitement que l’indépendance du Service Social peut seule garantir le respect du secret professionnel et de l’indépendance des bénéficiaires de ce service.
En effet :
Du fait de l’acte de confiance dont elle a été l’objet, l’assistante sociale a reçu en dépôt un bien qui ne lui appartient pas, toute une intimité qu’on lui fait partager.
Malgré cela et peut-être à cause de cela, il convient d’insister sur le fait qu’aucune confidence ne saurait impliquer une dépendance quelconque à l’égard de l’assistante sociale ou d’un Service Social
D’autre part, et si l’assistante sociale réclame une indépendance technique complète c’est pour garantir dans son activité même l’indépendance des bénéficiaires.
Ex. Assistante sociale d’usine devant faire partie d’une commission de contrôle des logements ouvriers.
Assistante sociale familiale à laquelle l’administration impose…
Si nous avons su vous faire sentir suffisamment les raisons qui justifient le souci de d’indépendance du Service Social, nous devons pouvoir conclure ensemble que cette indépendance même a ses exigences : elle impose à l’Assistante une notion telle de ce devoir professionnel, qu’elle en est finalement pleinement dépendante.
Le respect du Secret professionnel implique l’indépendance du Service Social, nous allons donc pouvoir aborder notre première question :
Y a-t-il un Secret professionnelle dans le Service Social ?
Juridiquement, non. Sauf un petit article enfoui sur Protection Maternité et Enfance.
Toutefois en théorie au moins, le principe du secret professionnel pour les assistantes sociales est tout à admis. Pourquoi cet accord tacite ? Quelles sont les conséquences qui en découlent ? Pour faire le tour de la question, nous allons examiner ensemble :
1° - Ce qui est un secret en général et qu’est un secret en particulier (nous constaterons que les assistantes sont sans contredit astreintes au Secret professionnel)
2° - Les difficultés que rencontre l’application stricte du respect de ce secret dans le Service Social
3° - Les conséquences pratiques qui découlent à la fois du respect du principe et des difficultés rencontrées.
1° - Ce qu’est un secret en général. Ce qu’est un secret en particulier.
Permettez-moi un peu d’étymologie en cela clarifie tellement la pensée :
Secret – secernere – séparer
Quelle dignité donc dans un secret ! Il s’agit d’une chose séparée, mise à part, réservée… réservée aux initiés peut-on dire.
Donc, « en soi toute situation, tout fait normalement recouvert d’un voile impénétrable est un secret ».
La confidence demeure sans conteste la propriété de celui qui l’a faite, plus cette confidence est intime et plus elle exige de respect.
La confidence peut être spontanée, mais elle peut être faite sous le sceau du Secret. La promesse elle qui sera implicite ou explicite pour une confidence nécessaire ou gratuite.
Un fait est certain : quelle que soit la nature de la chose confiée il n’y a pas (permettez-moi cette expression) de transfert de propriété.
Un secret professionnel est donc un secret qui peut revêtir tous les aspects que nous avons vu plus haut, mais dont la découverte ou la connaissance par révélation de l’intéressé est lié à l’exercice de la profession.
Il y a des activités professionnelles pour lesquelles la loi reconnait l’existence d’un secret, il y en a d’autres pour lesquelles sans que la loi ne conteste ce doit, aucun texte n’existe. C’est le cas du Service Social.
Toutefois, vous me le concèderez l’assistante sociale par l’exercice de sa profession ne découvre-t-elle pas des secrets ? Par la nécessité de l’enquête, par son amitié aussi (n’ayons pas peur de le dire) n’est-elle pas confidente ? Confidente à qui l’on s’ouvre par nécessité ou par confiance amicale.
Pour que l’assistante sociale (n’envisageons que son cas car c’est celui qui nous intéresse aujourd’hui) soit liée par le secret professionnel est-il nécessaire qu’elle permette de garder la confidence reçue ou le secret découvert ? Evidemment non (bien que parfois, pour des raisons psychologiques il soit bon de le faire).
« Le simple fait qu’une personne s’adresse à un professionnel pour un service rentrant dans le cadre de sa profession présuppose qu’il n’est besoin d’aucune parole pour clore les lèvres de celui qui est consulté » R.F. Walter De Cuinn, et même l’auteur cité ajoute cette réflexion qui non seulement est moralement (évidemment !) juste mais a en outre une résonnance pratique qu’on ne peut contester : « le secret professionnel lue même dans plusieurs cas où le secret naturel pourrait être révélé licitement car le bien commun serait en danger si on ne pouvait approcher les professionnels avec la plus entière confiance ».
2° - Si ces quelques considérations peuvent nous convaincre de l’existence et des exigences du secret professionnel pour le Service Social il nous est permis de nous demander si l’application stricte du Secret professionnel dans le Service Social ne rencontre pas de nombreuses difficultés ?
La première pierre d’achoppement semble venir du Service Social lui-même :
L’assistante sociale n’évolue jamais en vase clos. Il est très rare que le « cas » dont elle doit parfaitement posséder tous détails, puisse être résolu par elle seule ; la solution d’un problème dont elle devra posséder toutes les clés dépend essentiellement de la mise en marche de tout un clavier où, personnalités privées, œuvres, administrations, institutions ont leur place déterminée.
Plus sûrement encore, à l’intérieur de son service l’assistante sociale si elle est chef a recours à des collaboratrices pour la réalisation pratique du travail social ; si elle est « sur le tas » elle devra souvent en référer à ses supérieurs hiérarchiques.
Si les collègues auxquels l’assistante sociale en réfère (dans son propre service ou dans les services voisins) sont liées par le même secret professionnel la situation est simplement de tact et de sens des nuances pour saisir ce qui dans un cas déterminé mérite d’être révélé afin de permettre la solution du problème pour lequel le concours de cette collègue est exigé car (il me semble bon d’insister sur ce point en passant) il est professionnellement et socialement regrettable, personnellement je pense condamnable que des assistantes se confient mutuellement des faits connus de l’une d’entre elle et dont la divulgation n’est pas exigée par l’intérêt des « clients » du Service Social En effet, en l’occurrence, la confidence faite et reçue, est du domaine privé. Je suis convaincue qu’une famille ou une personne qui a fait une confidence inutile à la solution de son cas présent à une assistante sociale par amitié et confiance, sera heureuse de constater que la remplaçante de cette assistante l’ignore et se trouve dans l’obligation de poser des questions lui permettant de connaitre ce fait à un moment où sa divulgation devient nécessaire.
La deuxième difficulté git dans la situation juridique du Service Social au regard du respect du Secret professionnel. Il n’y a là rien de chimérique !
- Situation de l’assistante appelée à témoignée en justice
- Situation de l’assistante sociale quittant un poste et remplacée par une personne non diplômée. Que deviendraient ses dossiers par exemple ?
- Situation d’une assistante sociale dont le service est supprimé ?
3° - A ces problèmes particuliers que pose le respect du secret professionnel en Service Social, nous pouvons indiquer des solutions qui du reste transparaissent parfois au cours du dernier paragraphe que nous venons d’étudier ensemble.
Puisqu’il y a un secret professionnel pour les assistantes sociales, qui doivent le respecter et que, par ailleurs certaines divulgations sont nécessaires nous pouvons conclure :
« Quand un client du Service Social donne des renseignements à une assistante sociale, il devrait être implicitement entendu que la chose est communiquée non seulement à l’assistante sociale, mais à l’œuvre sociale elle-même. Désormais l’assistante reçoit l’information du « client » avec accord mutuel explicite ou implicite, que la confidence sera en partie divulguée par un rapport, en consultant des supérieurs, en demandant de l’aide à d’autres œuvres… Il n’y a rien d’injuste dans une telle divulgation au sein de l’institution ; la nature même de ce procédé ne va pas à l’encontre de la notion du secret confié ; si on peut supposer que les choses confiées sont entre les mains de praticiens consciencieux ayant le sens professionnel et que les œuvres intéressées sont toutes les œuvres compétentes ». Vous sentez sûrement combien la valeur des professionnels s’impose (d’où la qualité du recrutement, valeur de la formation, défense du titre…) et non seulement la valeur des professionnels mais qu’il faut limiter au maximum la divulgation aux professionnels d’où la nécessité pour la profession d’avoir ses cadres, sa hiérarchie prise au sein de la profession.
Le respect du Secret professionnel est donc un principe que nous voulons garder intangible, d’une part parce qu’il est exigé par la confiance même qui nous et témoignée, d’autre part parce qu’il est garant d’un certain bien commun, celui de la confiance réservée à une catégorie de professionnels ayant une fonction sociale.
Et il semble que c’est ici même que nous trouvons le point de jonction entre la notion de Secret professionnel et celle de l’indépendance du Service Social.
Indépendance du service social
Aurons-nous été assez critiquées pour cette indépendance et … pour notre indépendance personnelle !
Eh ! bien oui c’est un fait non seulement le Service Social est indépendant, mais les assistantes le sont également. Avouons qu’elles ont à la fois tort et raison.
Leurs excuses :
- La lutte que nous devons mener contre la routine, l’inertie contre l’acceptation des situations de fait
- Les responsabilités, les initiatives qui nous incombent quotidiennement ; non seulement pour l’organisation de notre travail où l’imprévu tient une si large place, mais aussi, et surtout, pour la solution du cas qui nous est confié, qu’il soit individuel, familial ou d’une collectivité.
Bienfaisance,
Paternalisme, etc.
La société évolue, le Service Social aussi (ces cours ne se font-ils pas sous le titre très général de crise de croissance du Service Social ?).
Quelle semble être l’évolution actuelle de notre profession dans ce domaine particulier de l’indépendance du Service Social ?
Dans le Service Social, il faut distinguer deux ordres d’activités différentes.
1° - Le Service Social proprement dit ou sa technique
2° - L’articulation du Service Social avec les différents rouages de la vie sociale. Sur ce dernier point, il est bien évident que nous ne revendiquons pas notre indépendance, nous souhaitons seulement que le Service Social ne soit jamais engagé sans l’accord des professionnels que nous sommes.
Par contre, pour ce qui est du Service Social proprement dit, nous savons parfaitement que l’indépendance du Service Social peut seule garantir le respect du secret professionnel et de l’indépendance des bénéficiaires de ce service.
En effet :
Du fait de l’acte de confiance dont elle a été l’objet, l’assistante sociale a reçu en dépôt un bien qui ne lui appartient pas, toute une intimité qu’on lui fait partager.
Malgré cela et peut-être à cause de cela, il convient d’insister sur le fait qu’aucune confidence ne saurait impliquer une dépendance quelconque à l’égard de l’assistante sociale ou d’un Service Social
D’autre part, et si l’assistante sociale réclame une indépendance technique complète c’est pour garantir dans son activité même l’indépendance des bénéficiaires.
Ex. Assistante sociale d’usine devant faire partie d’une commission de contrôle des logements ouvriers.
Assistante sociale familiale à laquelle l’administration impose…
Si nous avons su vous faire sentir suffisamment les raisons qui justifient le souci de d’indépendance du Service Social, nous devons pouvoir conclure ensemble que cette indépendance même a ses exigences : elle impose à l’Assistante une notion telle de ce devoir professionnel, qu’elle en est finalement pleinement dépendante.
